Mentions légales

ACCÈS AU SITE

L’accès à l’url http://www.imara.fr est gratuit.

Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge de tout utilisateur du site, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d’accès et opérateurs de télécommunication.
L’utilisateur du site www.imara.fr reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site :

Écran : Résolution 1280 x 960 minimum;

Navigateur : Mozilla FIREFOX, SAFARI, CHROME ou MICROSOFT Internet Explorer.

L’utilisateur du site www.imara.fr  reconnaît avoir vérifié que sa configuration informatique ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. L’utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.
Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constitue des délits passibles de sanctions pénales.

ETABLISSEMENT DE LIENS VERS DES SITES TIERS

Imara se réserve le droit de « pointer » vers des sites tiers. Accéder à ces liens vous font quitter  le site de IMARA. Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle d’IMARA par conséquent ce dernier n’est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

DROITS D’AUTEURS ET DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le présent site constitue une œuvre dont IMARA est l’auteur au sens des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Sauf autorisation écrite d’ IMARA, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées, conformes à l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, est interdite. En aucun cas, ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

IMARA se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation de son logo et des éléments graphiques qui en sont déclinés.

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des œuvres et de tout autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation expresse et préalable de l’éditeur une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Toute utilisation du contenu et du site à des fins illégales fera l’objet de poursuites judiciaires à l’égard des contrevenants.

Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit, de même que toute vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit sont interdites. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

CRÉDITS PHOTOGRAPHIQUES

Toutes les photographies IMARA présentées sur ce site sont protégées par le Code de la propriété intellectuelle et artistique. Certaines peuvent être reproduites à condition d’avoir obtenu l’autorisation écrite de la Direction et d’en indiquer l’auteur et la source.

Pour illustrer le site nous avons utilisé dans certains cas,  des images ou photos provenant de GOOGLE IMAGES, l’objectif n’est pas d’en faire une exploitation marchande mais de présenter au mieux l’artisanat d’art et ses acteurs.

UTILISATION DES COOKIES

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de traceurs (cookies) afin de  réaliser des statistiques anonymes de visites et vous permettre de partager des informations sur les réseaux sociaux.

Ces traceurs ne peuvent pas, techniquement, être désactivés depuis le site. Vous pouvez néanmoins vous opposer à l’utilisation de ces traceurs, exclusivement en paramétrant votre navigateur. Ce paramétrage dépend du navigateur que vous utilisez, mais il est en général simple à réaliser : en principe, vous pouvez soit activer une fonction de navigation privée soit uniquement interdire ou restreindre les traceurs (cookies). Attention, il se peut que des traceurs aient été enregistrés sur votre périphérique avant le paramétrage de votre navigateur : dans ce cas, effacez votre historique de navigation, en utilisant le paramétrage de votre navigateur et en veillant de demander l’effacement des cookies de votre système.

L’utilisation des traceurs est régie par l’article 32 II de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, transposant l’article 5.3 de la directive 2002/58/CE du parlement européen et du conseil du 12 juillet 2002 modifiée par la directive 2009/136/CE.

Pour en savoir plus sur les cookies et traceurs, nous vous invitons à consulter le site de la CNIL : www.cnil.fr.